Micrographie électronique à transmission de particules du virus SARS-CoV-2, isolées d’un patient. Image capturée et colorée au centre de recherche intégré (IRF) du NIAID à Fort Detrick, Maryland. Crédit : NIAID

La publication récente d’une vidéo présentant le brevet européen EP 1 694 829 B1, a récemment amené les citoyens à s’interroger sur l’origine du Covid19. Il apparait ainsi essentiel d’apporter quelques précisions terminologiques sur le virus ainsi que sur la nature et le contenu dudit brevet.

Précisions terminologiques préliminaires

Le « SARS-CoV » correspond à l’un des virus appartenant à la famille des coronavirus découverte en 1960, au même titre que le « MERS-CoV ». Il existe en effet une pluralité de coronavirus, dont sept auxquels l’Homme est sensible. Ces virus sont par la suite, responsables de pathologies. Si généralement celles-ci sont bénignes (exemple : rhumes), il arrive parfois qu’elles soient bien plus sévères.

À titre d’exemple, le syndrome respiratoire aigu sévère (dit « SARS » en anglais) causé par le virus SARS-CoV-1 dans les années 2000 en Asie avant de se répandre dans le monde ; l’épidémie de Coronavirus du Syndrome respiratoire du Moyen Orient émanant du MERS-CoV en 2012 ; et à ce jour, l’épidémie de Covid19 causé par le SARS-CoV-2 (1).

L’objet du brevet EP 1 694 829 B1

Il s’agit d’un brevet européen déposé le 2 décembre 2004 et dont les titulaires sont l’Institut Pasteur, le CNRS et l’université Paris-Diderot. Il porte sur un candidat-vaccin contre le virus SARS-CoV-1. Autrement dit, le virus précité, responsable dans les années 2000 de l’épidémie de Syndrome respiratoire aigu sévère (2).

Il ne concerne ainsi ni la création du virus SARS-CoV-1, ni du SARS-CoV-2 qui existaient et ont été transmis à l’Homme par des espèces animales (chauves-souris, civettes…). Il convient enfin d’ajouter, que ce vaccin n’a jamais été expérimenté sur l’Homme. L’épidémie avait en effet était contenue et ayant quasiment disparu, il n’existait plus de candidats porteurs du virus pour essayer le vaccin (3).

Éléments d’analyse d’un brevet européen

Les premières pages d’un brevet européen contiennent les informations permettant d’identifier celui-ci : numéro d’identification, date de dépôt, titulaires, inventeurs… C’est ainsi que pour le présent brevet, il est indiqué qu’il porte sur une nouvelle souche de coronavirus associée au SRAS et ses applications (potentiel vaccin).

Les pages qui suivent contiennent une longue description. Les chercheurs y exposent rigoureusement le principe, l’état de la technique, sa faisabilité, les problématiques rencontrées, les solutions proposées, des exemples concrets, les modes de réalisation, les méthodes de recherche, les résultats de recherche, les applications envisagées, etc (4).

Application au brevet EP 1 694 829 B1

Le brevet précité ne fait ainsi pas exception à la règle et contient l’ensemble de ces éléments. Le libre accès aux brevets permet notamment au public et autres chercheurs, de s’informer sur l’avancée de la recherche et surtout, la poursuivre.

Tel est d’ailleurs actuellement le cas, puisque les chercheurs titulaires du brevet s’appuient sur les recherches portant sur le SARS-Cov-1 que l’on retrouve dans celui-ci. L’objectif étant notamment de comprendre et trouver un futur vaccin pour l’actuel SARS-Cov-2 (cf. Covid19).

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(1) Yazdan Yazdanpanah et Bruno Lina, « Coronavirus (SARS-CoV et MERS-CoV) », dossier « Comprendre les coronavirus », sur le site INSERM, publié en 2015 et actualisé le 16 mars 2020, https://www.inserm.fr/information-en-sante/dossiers-information/coronavirus-sars-cov-et-mers-cov

(2) Brevet européen n°EP1694829B1, Nouvelle souche de coronavirus associée au SRAS et ses applications, déposé le 2 mars 2004, publié le 4 août 2010, https://patentimages.storage.googleapis.com/e0/4e/2e/09e238c87e2d20/EP1694829B1.pdf

(3) Institut pasteur, « Coronavirus : Attention aux fausses informations sur le Covid19 circulant sur les réseaux sociaux », publié le 16 mars 2020 et mis à jour le 18 mars 2020, https://www.pasteur.fr/fr/coronavirus-attention-aux-fausses-informations-covid-19-circulant-reseaux-sociaux

(4) « Suffisance de description et règles de rédaction » (rubrique « Les brevets en Europe », « Les conditions de la brevetabilité »), sur le site SedLex, https://www.sedlex.fr/brevets-ep/conditions-de-brevetabilite/suffisance-de-description/

2 thoughts on “Coronavirus : Le point sur le Brevet EP 1 694 829 B1

  1. Questions simples : Pourquoi se virus qui était donc à l’étude dans un laboratoire en Chine, à Huhan et que ce virus s’est propagé dans cette ville en faisant un maximum de dégâts ??
    Pourquoi ce laboratoire a été crée en collaboration avec l’institut Pasteur et l’INSERM ??

    1. Cher Monsieur,

      Avant tout, il convient de préciser que le virus étudié était le SARS-CoV-1 (et non le SARS-CoV-2 qui cause actuellement le Covid19). Le laboratoire n’étudiait donc aucun virus en lien avec le covid19.

      Pour le SARS-CoV-1, c’est justement la découverte de ce virus qui a amené les chercheurs à lancer des recherches dessus. La raison de l’implantation du laboratoire sur place, vient du fait que de plusieurs épidémies émergent au départ en Asie.

      Notamment en raison de la consommation toujours autorisée d’espèces animales sauvages (à ce jour, la consommation est d’ailleurs suspendue, ils ont visiblement compris la leçon).

      Ainsi, s’implanter sur place, directement où il y a les personnes touchées et les virus présents, permet d’étudier les virus de près et d’avoir la possibilité de tester les potentiels traitements et vaccins lorsqu’ils sont prêts.

      S’ajoute sans doute à cela… la raison économique… les laboratoires souhaitent tous être les premiers à trouver un traitement, notamment ceux des pays occidentaux dont les français où la recherche scientifique est plus avancée et ont en outre besoin de financement. Or, en Asie le coût de la recherche est bien moindre.

      Selon moi, la raison de cette implantation (et d’autres!) vient ainsi du faible coût de la recherche sur place et de la nécessaire proximité avec les pays les plus touchés pour une recherche plus efficace.

      Au plaisir d’échanger,

      Mélissa

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